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Marques déposées par monsieur Franck SCHILLBACH
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ENVOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENVOL
M. Franck SCHILLBACH

Numéro de dépôt :
4333839
Date de dépôt :
31/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2027
ENVOL de Franck SCHILLBACH

Présentation de la marque ENVOL

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2017 par monsieur Franck SCHILLBACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est monsieur Franck SCHILLBACH domicilié(e) 210 Chemin de l'Ecossais - 69400 - LIMAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE, M. Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 RUE de la CLAIRE - 69009 - LYON--9E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque ENVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVOL arrivera à expiration en date du 31 janvier 2027.

Franck SCHILLBACH a également déposé les autres marques suivantes : BYCOEURS CHILD SAFE , BYCOEURS CHILD SAFE , BYCOEURS


M. Franck SCHILLBACH - 210 Chemin de l'Ecossais - 69400 - LIMAS - France


JURIS ECONOMIQUE, M. Jean-Claude BRUN - 2 RUE de la CLAIRE - 69009 - LYON--9E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 17 janvier 2018 - Concession de licence n°715041 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Appareils de réfrigération ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils de climatisation réversible ; installations de climatisation réversible ; réfrigérateurs ; congélateurs ; installations de climatisation pour véhicules ; présentoirs frigorifiques ; vitrines frigorifiques ; chambres frigorifiques ; chambres froides ; chambres froides à atmosphère contrôlée ; comptoirs frigorifiques ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; appareils frigorifiques ; machines frigorifiques ; machines à faire des glaçons ; caves à vins réfrigérées ; groupes frigorifiques ; installations de chauffage, appareils de chauffage, pompes à chaleur ;

Services de vente au détail ou en gros ou en magasins ou par correspondance ou utilisant des moyens de télécommunication d'appareils de réfrigération ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils de climatisation réversible ; installations de climatisation réversible ; réfrigérateurs ; congélateurs ; installations de climatisation pour véhicules ; présentoirs frigorifiques ; vitrines frigorifiques ; chambres frigorifiques ; chambres froides ; chambres froides à atmosphère contrôlée ; comptoirs frigorifiques ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; appareils frigorifiques ; machines frigorifiques ; machines à faire des glaçons ; caves à vins réfrigérées ; groupes frigorifiques ; installations de chauffage, appareils de chauffage, pompes à chaleur ;

Installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils de réfrigération ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils de climatisation réversible ; installations de climatisation réversible ; réfrigérateurs ; congélateurs ; installations de climatisation pour véhicules ; présentoirs frigorifiques ; vitrines frigorifiques ; chambres frigorifiques ; chambres froides ; chambres froides à atmosphère contrôlée ; comptoirs frigorifiques ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; appareils frigorifiques ; machines frigorifiques ; machines à faire des glaçons ; caves à vins réfrigérées ; groupes frigorifiques ; installations de chauffage, appareils de chauffage, pompes à chaleur ; Informations en matière d'appareils de réfrigération ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils de climatisation réversible ; installations de climatisation réversible ; réfrigérateurs ; congélateurs ; installations de climatisation pour véhicules ; présentoirs frigorifiques ; vitrines frigorifiques ; chambres frigorifiques ; chambres froides ; chambres froides à atmosphère contrôlée ; comptoirs frigorifiques ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; appareils frigorifiques ; machines frigorifiques ; machines à faire des glaçons ; caves à vins réfrigérées ; groupes frigorifiques ; installations de chauffage, appareils de chauffage, pompes à chaleur ;

Etudes de projets techniques ; audits techniques ; établissement de plans (construction) ; études de projets techniques ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs).